Mentions Légales

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1. Éditeur du site

Nom de l’organisation : Collectif 384
Statut juridique : Syndicat de salariés régi par la loi du 21 mars 1884
SIREN : 940 892 052     SIRET : 940 892 052 00017
Code APE : 94.20Z (activités des syndicats de salariés)
Siège social : IUT de l’Université Clermont Auvergne – Site du Puy-en-Velay, CS 10219, 8 rue Jean-Baptiste Fabre, 43000 Le Puy-en-Velay
Email : contact@collectif384.fr
Responsable de la publication : Le bureau du Collectif 384

2. Hébergement

Hébergeur : Oktopod
Adresse : Cité Numérique du Pensio, 4 rue du Pensio Nd de France, 43000, Le Puy-en-Velay
Site web : https://www.oktopod.net

3. Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu présent sur ce site (textes, images, vidéos, graphismes, logo, icônes, etc.) est la propriété exclusive du Collectif 384, sauf mention contraire, et est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie du contenu du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l'autorisation écrite préalable du Collectif 384.

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6. Accessibilité

Le Collectif 384 n'est pas soumis à l'obligation légale de publier une déclaration d'accessibilité, étant un organisme privé non soumis aux règles RGAA. Aucune page dédiée à l'accessibilité n'est présente sur le site à ce jour. Toutefois, le syndicat reste attaché aux principes d'inclusion et d'accès à l'information pour tous.

7. Médiation

Le Collectif 384 n'exerce pas d'activité commerciale au sens du Code de la consommation et n'est pas soumis à l'obligation de proposer un dispositif de médiation pour les litiges. En cas de litige, les parties concernées peuvent s'adresser directement au bureau du syndicat ou aux juridictions compétentes.

8. Crédits

Conception et développement du site : Maxence Grasset (stagiaire BUT MMI)
Hébergement assuré par OktOpoD dans le cadre d'un projet pédagogique.

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